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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CUENOD
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Système RTC
Marque renouvelée - Marque en vigueur

Système RTC
CUENOD, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1322221
Date de dépôt :
05/09/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/09/2025

Présentation de la marque Système RTC

Déposée le 5 septembre 1985 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CUENOD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Système RTC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CUENOD domicilié(e) 18, Rue des Buchillons - 74100 - VILLE LA GRAND - France et immatriculée sous le numéro RCS 796 180 420 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD domicilié(e) 52 Rue de la Victoire - 75440 - PARIS CEDEX 09 - France.

La marque Système RTC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1322221.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque Système RTC arrivera à expiration en date du 5 septembre 2025.

CUENOD a également déposé les autres marques suivantes : CEB , Système AGP


CUENOD, Société par actions simplifiée - 18, Rue des Buchillons - 74100 - VILLE LA GRAND - France - SIREN 796180420


CABINET PLASSERAUD - 52 Rue de la Victoire - 75440 - PARIS CEDEX 09 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-50

Renouvellement sans limitation le 4 juillet 2005 n°2292397 - Publication au BOPI 2005-07-04

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-35

Renouvellement sans limitation n°2048189 - Publication au BOPI 1995-23

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-07

Inscription le 16 novembre 2005 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°422326 - Publication au BOPI 2005-11-16

Inscription le 22 mars 1999 - Transmission totale de propriété n°274151 - Publication au BOPI 1999-03-22

Inscription le 31 juillet 2006 - Transmission totale de propriété n°438010 - Publication au BOPI 2006-07-31

Inscription le 31 juillet 2006 - Changement de dénomination n°438011 - Publication au BOPI 2006-07-31

Renouvellement sans limitation le 14 septembre 2015 n°2597016 - Publication le 8 janv. 2016 au BOPI 2015-09-14

Brûleurs, en particulier brûleurs à mazout et à gaz, éléments de ces brûleurs et accessoires pour ces brûleurs; appareils de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de séchage, de ventilation.